mentions legales : www.dugrainademoudre.net

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à contact@dugrainademoudre.net

Creation, Hebergement

Hébergement : PHPnet.org
Créateur & Webmaster : Antoniolou fondateur du collectif PositifWeb
Propriétaire : du grain à démoudre
Nom de domaine : www.dugrainademoudre.net

    Adresse administrative

    maison des associations - BP 95 - 76700 Gonfreville l'Orcher. France

    Informatique et Libertes

    "Conformément à la loi du 06.01.1978, ces informations peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accès et de rectification auprès de notre association;, Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent

    (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
    Pour exercer ce droit d'accès adressez-vous à :

    du grain à démoudre - maison des associations - BP 95 - 76700 Gonfreville l'Orcher

    Tel :+33 (0)2 35 47 12 85 - Fax: +33 (0)2 35 47 12 85
    mail: contact@dugrainademoudre.net

    Droits d'auteurs & copyright

    L'utilisateurs qui se connecte sur le site www.dugrainademoudre.net ne dispose que d'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Tous les droits de reproduction, de diffusion, de représentation sont réservés. La mise en réseau, la reproduction, la modification, la diffusion ou la rediffusion sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc strictement interdites. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables,aux peines civiles et pénales encourues par la loi française.
    Les films, scénarios, concepts, textes, photos, oeuvres et autres signes distinctifs figurant sur ce site sont des marques déposées par du grain à démoudre et les auteurs respectifs des oeuvres.
    Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque des dits films ou photos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
    du grain à démoudre se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
    La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'a des fins d'information à titre exclusivement privé.
    Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de :

    DU GRAIN A DEMOUDRE

    L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Certaines informations sont téléchargeables librement sur notre site pour votre confort exclusivement, à des fins professionnelles et personnelles relatives à votre visite sur notre site. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

    Responsablite

    DU GRAIN À DÉMOUDRE ne pourra être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit tant direct qu' indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
    L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

    Les sites extérieurs à DU GRAIN À DÉMOUDRE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de
    DU GRAIN À DÉMOUDRE qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

    Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat
    entre DU GRAIN À DÉMOUDRE et ces sites, ceux-là étant soumis a leurs propres conditions d'utilisation et politique de protection de la vie privée.
    La création de liens vers le site www.dugrainademoudre.net est soumise à l'accord préalable de DU GRAIN À DÉMOUDRE.
    Pour toute demande, vous pouvez nous envoyer un message à contact@dugrainademoudre.net

    Adresse :

    Association du grain à démoudre
    Maison des associations
    BP 95
    76 700 Gonfreville l'Orcher
    France

    Telephone / Fax :

    (33) 235 47 12 85

    Site:

    www.dugrainademoudre.net


    Contacts :

    William Tasse, délégué général : william@dugrainademoudre.net
    Eloïse Oger, chargée de production : eloise@dugrainademoudre.net
    David Antonio Loureiro, webdesigner : admin@dugrainademoudre.net